67 congress
2023/10/25-29
Alice : Combien de temps dure une éternité ? Lapin blanc : Parfois juste une seconde. (Lewis Carroll)
Dans les contrats commerciaux, la notion de temps apparaît sous de multiples aspects.
Les délais peuvent influer sur la façon dont les parties négocient un contrat, et l'exécution dans les délais peut être « essentielle » ou « en liberté ». Après la conclusion d'un contrat, un retard peut survenir et la question peut alors être de savoir s'il est raisonnable ou inexcusable. Enfin, les délais de prescription définissent le moment où les obligations sont prescrites.
Au cours de cette session de travail conjointe, les commissions Droit des contrats, Vente internationale de marchandises et Droit des transports exploreront les différentes situations dans lesquelles le temps et les délais deviennent pertinents pour la pratique d'un juriste. Nous organiserons la session autour d'un cas pratique et des experts juridiques partageront des aperçus de leur travail et généreront ainsi des enseignements comparatifs précieux pour les praticiens internationaux.