Robot et droit

La robotique est l’évolution majeure de notre siècle. Les projets sont là, notamment les voitures intuitives sans chauffeur, mais aussi les drones, ainsi que toutes les formes de cohabitation homme-robot dans les milieux industriels, commerciaux ou dans les espaces privés (robotique de service). Avec l’introduction d’une intelligence artificielle, les robots ont, en effet, des capacités grandissantes qui les amènent aujourd’hui à collaborer avec les hommes.

Mais il faut encore lever de nombreux obstacles juridiques.

L'enjeu pour les fabricants et porteurs de projets c'est de connaître la réglementation applicable à l'acquisition, la production, la mise à disposition et l'éventuelle utilisation d'un robot domestique, de surveillance, de gardiennage, de divertissement ou encore d’assistance à la personne.

Pour faire face à ce défi, il devient urgent d’adapter le cadre juridique si l’on veut que les activités robotiques puissent se développer dans l’intérêt général.

Mais pour que les robots aient une place dans notre système juridique, il faut créer un statut particulier, et peut-être les doter d’une personnalité juridique, la « personne robot » titulaire de droits et obligations, mais aussi d’une identité et d’un patrimoine, à l’instar des personnes morales

C'est la raison pour laquelle l'Union Internationale des Avocats organise le 24 juin 2016 à Paris un séminaire sur le droit des technologies robotiques.