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63e Congrès

LUXEMBOURG , LUXEMBOURG

du 06 Novembre au 10 Novembre 2019

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  • 2019-11-06 08:30:00 2019-11-10 18:00:00 Europe/London 63e Congrès LUXEMBOURG, LUXEMBOURG UIA
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Présentation

#UIALuxembourg
Le 63ème congrès de l’UIA a eu lieu à Luxembourg du 6 au 10 novembre 2019 

Chaque année, l’UIA organise un congrès où plus d’un millier d’avocats du monde entier se réunissent pour débattre de sujets d’actualité dans différents domaines du droit. En 2019, Luxembourg a accueilli du 6 au 10 novembre le 63e congrès annuel de l’UIA, à l’European Convention Center Luxembourg - ECCL.

Deux thèmes principaux ont été traités en séances plénières :

- L’innovation et le droit : entre passion et raison
- Entreprises et droits de l’homme

Les congrès de l’UIA sont une formidable opportunité de suivre les évolutions du droit et leur impact sur la pratique professionnelle et de nouer des relations d’affaires avec des confrères du monde entier.

 

Les mots de...

  • Issouf BAADHIO

    Président de l'UIA

    Chers collègues et chers ami(e)s,

    Après Porto, nous voici en route pour le Luxembourg, prochaine destination du congrès annuel de l’UIA.

    Cette belle ville, qui offre des particularités attrayantes pour tous, est idéalement située au coeur des institutions européennes. Les thèmes principaux de notre congrès, résolument tournés vers l’avenir des avocats et de la profession reflètent notre passion et notre détermination pour le métier que nous exerçons.
    « L’innovation et le droit : entre passion et raison », « Le respect des droits de l’homme dans le monde des affaires » sont des thèmes fédérateurs. Nous souhaitons par ces thématiques projeter notre vision sur le devenir de notre pratique professionnelle.

    Ce congrès 2019 est organisé grâce au concours bienveillant et à l’implication constante des avocats du Luxembourg. Le comité luxembourgeois est heureux de vous faire découvrir une ville attachante. La cérémonie d’ouverture aura lieu à la Philharmonie et le dîner de gala au Mudam, lieux emblématiques de la richesse culturelle de la ville.
    Les travaux scientifiques riches en perspectives de notre congrès seront parfaitement compatibles avec les activités sociales pour tous les participant(e)s et accompagnant(e)s et ce dans la pure tradition de l’accueil UIA : empreint de convivialité participative, de partage, de mixité, de diversité culturelle et professionnelle, notre ADN.

    Je vous attends nombreux à Luxembourg afin que ce congrès soit réussi grâce à votre participation et par tout ce que nous y réaliserons ensemble.

    M. le Bâtonnier Issouf BAADHIO
    Président de l’UIA
    Ordre des avocats du Burkina Faso

  • François PRUM

    Président du Congrès

    C’est pour moi un grand honneur d’avoir été nommé Président du 63e congrès annuel de l’UIA. Le Grand-Duché de Luxembourg est un endroit unique pour organiser un tel événement et nous allons mettre tout en œuvre pour accueillir au mieux les congressistes provenant du monde entier.

    La beauté et les particularités du Luxembourg sont largement connues et reconnues au-delà de ses frontières. La forteresse et la vieille ville de Luxembourg figurent depuis 1994 sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO. Nous serons heureux de vous faire découvrir un Luxembourg en pleine mutation, moderne, multiculturel, cosmopolite et accueillant, tout en préservant ses valeurs et ses racines.

    Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg nous fait le grand honneur de nous accorder son Haut Patronage pour ce 63e congrès. La cérémonie d’ouverture aura lieu dans l’un des plus hauts lieux de la musique européenne, la très prestigieuse Philharmonie. Le dîner de gala se déroulera au Mudam, magnifique musée d’art moderne, oeuvre de l’architecte mondialement connu, Pei. La salle de concert Rockhal, située sur l’ancien site sidérurgique de Esch-Belval totalement réhabilité pour laisser place à une ville nouvelle et innovante, vous accueillera pour une soirée excitante qui vous réserve bien des surprises.

    Les thèmes principaux sont résolument tournés vers l’avenir avec un premier thème relatif à « L’innovation et le droit : entre passion et raison ». A travers différents secteurs de pointe, ce premier thème s’interrogera à la fois sur l’influence de l’innovation sur le droit et réciproquement sur la nécessité dans certains cas d’encadrer l’innovation par le droit.

    Le deuxième thème aura trait aux droits fondamentaux et aux entreprises. Le 16 juin 2011, le Conseil des droits de l’homme (CDH) des Nations Unies a approuvé les Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme. Il s’agit d’orientations faites aux États membres de l’ONU et aux entreprises privées pour la mise en oeuvre de leurs obligations légales, dans le cadre de référence « protéger, respecter et réparer ». Les juristes devront suivre avec une particulière attention la mise en oeuvre en pratique des principes directeurs des Nations Unies pour conseiller au mieux les entreprises.

    Nous souhaitons que les travaux scientifiques soient largement ouverts aux avocats mais également aux autres professionnels du droit, aux étudiants, aux institutions européennes et mondiales, tout en associant le monde des entreprises aussi bien nationales qu’internationales.

    Rejoignez-nous nombreux pour un congrès que nous souhaitons inoubliable !

    François PRUM
    Président du Congrès
    Bâtonnier sortant de Luxembourg

Comité organisateur

  • Comité d'organisation international

    Issouf BAADHIO Président de l'UIA
    Sylvestre TANDEAU DE MARSAC Directeur Financier
    Michael BRAUCH Directeur des Congrès
    Hervé CHEMOULI Directeur des Congrès
    Stéphane BONIFASSI Directeur Adjoint Congrès
    Randy ALIMENT Directeur des Revenus
    Sebastiaan MOOLENAAR Directeur des Commissions
  • Comité d’organisation luxembourgeois

    François PRUM - Président du congrès Turk & Prum
    Alain GROSJEAN - Président du comité organisateur et Secrétaire général de l'UIA Bonn & Schmitt
    Clara MARA-MARHUENDA - Présidente du comité national luxembourgeois Arendt & Medernach
    François MOYSE - Vice-Président du comité organisateur Étude Moyse Bleser
    Guy ARENDT Bonn & Schmitt
    Laura ARPETTI Elvinger Hoss Prussen
    Marie BENA Brucher Thieltgen & Partners
    Gabriel BLESER Étude Moyse Bleser
    Jean BRUCHER Brucher Thieltgen & Partners
    Catherine CATHIARD Wildgen
    Henri DUPONG Loyens & Loeff
    Beatriz GARCIA GB avocats
    Marie-Paule GILLEN DSM
    Delphine GOMES AKD
    Anne PAUL Étude Anne Paul
    Anne PRUM Turk & Prum
    Laurent SCHUMMER Arendt & Medernach
    Gérald STEVENS Trialys
    Pierre THIELEN Pierre Thielen Avocats
    Donald VENKATAPEN Wagener & Associés
    Claude WASSENICH Wassenich Law
    Lynn WASSENICH -

Lieu

  • Philharmonie
  • European Convention Center Luxembourg (ECCL)
  • MUDAM

Programme

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Lieu du congrès

EUROPEAN CONVENTION CENTER LUXEMBOURG – ECCL
4 place de l’Europe
L-1499 Luxembourg
Tél. : +352 43 02 57 751
www.eccl.lu

Adresse des organisateurs

Pour vous inscrire au congrès et pour tout renseignement sur l’UIA et/ou le congrès, merci de contacter :

UNION INTERNATIONALE DES AVOCATS
20 rue Drouot - 75009 Paris - France
Tél. : +33 1 44 88 55 66 - Fax : +33 1 44 88 55 77
uiacentre@uianet.org

Pour réserver votre hôtel ainsi que les activités touristiques, merci de contacter :

DESTINATION PLUS
58 rue Saint Lambert - 75015 Paris - France
Tél. : +33 1 56 08 37 37 - Fax : +33 1 56 08 37 38
congres-uia@destinationplus.fr
www.destinationplus-uia.com

Comment s'inscrire?

Inscrivez-vous en ligne ou complétez un formulaire d'inscription par congressiste. Votre inscription ne pourra être confirmée qu’après réception du paiement intégral des frais d’inscription.

FRAIS D’INSCRIPTION

Les frais d’inscription pour les membres ou non membres de l’UIA incluent* :
- La cérémonie d’ouverture et le cocktail de bienvenue à la Philharmonie le 6 novembre 2019,
- La soirée informelle à la Rockhal le 7 novembre 2019, sauf pour l’inscription étudiant en droit,
- La cérémonie et le cocktail de clôture à l’ECCL le 9 novembre 2019,
- Les réunions de travail (thèmes principaux, commissions et groupes de travail), sauf pour l’inscription accompagnant,
- Les déjeuners et pauses café, les 7, 8 et 9 novembre 2019,
- La mallette du congrès, sauf pour l’inscription accompagnant,
- L’accès à la zone d’exposition.

Tous les participants sont priés de mentionner sur le formulaire d’inscription les activités auxquelles ils souhaitent prendre part, qu’elles soient incluses ou non dans les frais d’inscription au congrès.

Pour les activités qui ne sont pas incluses dans les frais d’inscription, aucune inscription ne sera prise en compte tant que le paiement intégral de l’activité concernée n’aura pas été reçu.

* Prestations différentes dans le cas d’une inscription journalière ou accompagnant.

MODES DE PAIEMENT UIA 

Inscription au congrès / Soirée de gala / Excursion générale

Les droits d’inscription au congrès, à la soirée de gala et à l’excursion générale, payables uniquement en Euros, doivent être réglés :

1 - Par carte de crédit (VISA ou MASTERCARD) en Euros uniquement.
2 - Par virement bancaire SWIFT, en précisant sur l’ordre de virement la mention « sans frais pour le destinataire » en faveur de l’Union Internationale des Avocats et en indiquant vos nom et prénom ainsi que la mention « 63e congrès Luxembourg ».

Titulaire du compte :
Union Internationale des Avocats
Société Générale - 91 avenue des Champs Elysées
75116 Paris - France
BIC/SWIFT : SOGE FRPPXXX
IBAN : FR76 3000 3033 9200 0503 4165 164

Accès aux personnes à mobilité réduite

Certains lieux peuvent présenter un accès peu facile pour les personnes à mobilité réduite. Nous remercions les participants ayant besoin d’une attention particulière de bien vouloir le signaler dans le formulaire d’inscription dans la section prévue à cet effet.

Navettes / Accès
L’UIA prévoit un service de navettes durant la journée entre l’ECCL et les hôtels du congrès. Pour les soirées, le transport aller / retour vers les hôtels du congrès sera assuré. Les horaires figureront dans le programme final du congrès remis sur place et seront affichés dans les hôtels du congrès.

Déjeuners
Les déjeuners ont été organisés de manière à ce que vous ayez amplement le temps de rencontrer amis et confrères. Ils seront servis à l’ECCL. Vous pourrez y accéder sur présentation de votre badge et moyennant réservation préalable sur votre formulaire d’inscription.

Zone d’exposition
Les partenaires du congrès seront présents pendant toute la durée de l’événement à l’ECCL afin de vous présenter leurs produits et services. Retrouvez la liste actualisée de nos partenaires.

Liste des participants au congrès
Une fois inscrit au congrès, vous pouvez à tout moment consulter la liste et les coordonnées des participants en vous connectant à votre espace personnel sur le site Web de l’UIA .

Rapports du congrès
Les rapports reçus sous forme électronique seront accessibles sur notre site, pour tous les participants inscrits au congrès ayant réglé leurs frais d’inscription, une fois connectés à leur espace personnel.

Accréditation
En se connectant à son espace personnel sur le site Web de l’UIA, www.uianet.org, chaque participant pourra télécharger, à la fin du congrès, un certificat de participation, qui pourra être utilisé pour obtenir des points dans le cadre de la formation continue. À cette fin, l’UIA a entrepris des démarches auprès des différents centres d’homologation et/ou d’accréditation dans plusieurs pays. Pour plus d’information, merci de contacter l’UIA.

Modifications et adjonctions
Certains noms et certaines réunions ou activités ne figurent pas dans ce programme faute de nous avoir été confirmés dans les délais impartis. Nous vous invitons à consulter régulièrement le site Web de l’UIA, section du congrès de Luxembourg, pour prendre connaissance des modifications et adjonctions apportées à ce programme. Le programme final, incluant toutes les mises à jour et informations pratiques, sera remis aux participants sur place.

Interprétation
Le tableau ci-dessous résume les réunions pour lesquelles une traduction simultanée est organisée à ce jour. À votre arrivée au congrès, veuillez consulter le programme final pour vérifier si la traduction simultanée est proposée dans d’autres langues ou pour d’autres réunions.

À savoir
Pendant toute la durée du congrès vous aurez également la possibilité de télécharger directement tous les rapports et autres documents des sessions scientifiques du congrès, à l’aide de la connexion Wifi qui sera à votre disposition à l’ECCL.

Formalités d’entrée

Pour un séjour de moins de 3 mois, aucun visa n’est obligatoire pour entrer au Luxembourg pour les ressortissants de l’Union européenne et de Suisse. Vous devez néanmoins être obligatoirement en possession d’une carte nationale d’identité ou d’un passeport en cours de validité.

Si vous n’êtes pas ressortissant de l’Union européenne ou de Suisse, veuillez consulter le site du Ministère des Affaires Étrangères luxembourgeois pour vérifier si votre pays figure sur la liste des pays exemptés de visa d’entrée au Luxembourg ou si vous devez, le cas échéant, obtenir un visa auprès des ambassades ou des consulats luxembourgeois de votre pays de résidence :

Missions diplomatiques et consulaires luxembourgeoises.

Nous encourageons vivement les participants nécessitant un visa à présenter leur demande de visa le plus tôt possible.

Transport

Plusieurs compagnies aériennes desservent la destination par des vols directs. Vous pourrez bénéficier de tarifs attractifs en réservant votre vol pour Luxembourg directement sur Internet le plus tôt possible.

Pour les groupes de plus de 10 personnes, vous pouvez contacter notre agence Destination Plus pour organiser votre transport aérien :

DESTINATION PLUS
58 rue Saint Lambert - 75015 Paris - France
Tél. : +33 1 56 08 37 37 - Fax : +33 1 56 08 37 38
Email : congres-uia@destinationplus.fr
Site Web : www.destinationplus-uia.com

Se déplacer

L’UIA ne prévoit pas de service de transfert depuis l’aéroport ou la gare. L’aéroport international de Luxembourg-Findel est situé à 8 km de l’ECCL. Il faut compter 15-20 minutes de transfert en taxi en fonction du trafic. La Gare centrale de Luxembourg est située en centre-ville, à environ 15 minutes en taxi de l’ECCL. Luxembourg possède également un bon réseau de transports urbains (bus, trains et tram).

Hébergement

Les hôtels sélectionnés par l’UIA sont situés dans 3 quartiers :

- Le plateau du Kirchberg, quartier des institutions européennes, à proximité immédiate de l’European Convention Center Luxembourg (ECCL), de la Philharmonie et du Mudam ;
- le centre-ville de Luxembourg, inscrit au patrimoine mondial de l'Unesco ;
- le quartier Dommeldange situé à l'extrême nord-est de la ville, dans un environnement verdoyant.

En raison de la forte demande, les hôtels se remplissent très rapidement au Luxembourg. Compte tenu du nombre limité de chambres et du fait que les tarifs préférentiels ne peuvent être garantis au-delà du nombre de chambres réservées pour l’UIA, nous vous recommandons de procéder à votre réservation d’hôtel dès que possible auprès de notre partenaire Destination Plus.

Vous pouvez réserver et payer en ligne sur le site : www.destinationplus-uia.com

Un minimum de 2 nuits consécutives est requis pour chaque réservation d’hôtel.
Des navettes entre les hôtels du congrès et l’ECCL seront disponibles du 6 au 9 novembre. Les horaires seront communiqués dans le programme final.

Les tarifs que nous vous proposons sont des tarifs spécialement négociés pour le congrès de l’UIA. La plupart des hôtels proposent un tarif plus avantageux pour les nuits du week-end (8 et 9 novembre).

Le détail des prix est indiqué dans le formulaire d’inscription.

Le petit-déjeuner est inclus dans le prix de la chambre de tous les hôtels proposés.

 
Quartier Kirchberg

SOFITEL LUXEMBOURG EUROPE 5*

À partir de 340 € (195 € le week-end)
Le Sofitel Luxembourg Europe est l’unique hôtel 5 étoiles du plateau du Kirchberg. Les différents espaces de l’hôtel s’articulent autour du splendide atrium d’où rayonne une lumière naturelle. Classiques et contemporaines à la fois, les 109 chambres ont été entièrement rénovées en 2018.

 

Situation : à 400 mètres de l’ECCL, soit 5 minutes à pied, et à 2,5 km du centre-ville, soit 10 minutes en taxi.
Services de l’hôtel : restaurant Oro e Argento (gastronomie italienne), restaurant Le Stübli (spécialités luxembourgeoises), bar Le SixtyFour°, bar à cigares Havana Lounge, salle de fitness.
Notre avis : nous avons aimé les chambres élégantes et spacieuses (37 m2 minimum), l’atrium baigné de lumière et la proximité de l’ECCL.

MELIÁ LUXEMBOURG 4*

À partir de 280 € (185 € le week-end)
Le Meliá Luxembourg est un hôtel design situé dans le quartier Kirchberg. Certifié « Ecolabel », l’hôtel compte 161 chambres élégantes et lumineuses décorées dans un style contemporain.

Situation : à 200 mètres de l’ECCL, soit 2 minutes à pied, et à 2,5 km du centre-ville, soit 10 minutes en taxi.
Services de l’hôtel : restaurant de petit-déjeuner Goya, restaurant & bar Aqua, bar-terrasse Gaudí, espace spa avec sauna finlandais, hammam, espace de relaxation et salle de fitness.
Notre avis : nous avons aimé le petit-déjeuner bien garni, la décoration raffinée et l’emplacement idéal de l’hôtel à deux pas de l’ECCL, de la Philharmonie et du Mudam.

SUITE NOVOTEL LUXEMBOURG 4*

À partir de 280 € (170 € le week-end)
Le Suite Novotel Luxembourg, situé dans le quartier Kirchberg, est exclusivement composé de suites modulables de 30 m2. Les 110 suites sont spacieuses, confortables et bien agencées.

Situation : à 400 mètres de l’ECCL, soit 5 minutes à pied, et à 2,5 km du centre-ville, soit 10 minutes en taxi.
Services de l’hôtel : snack-bar L’Encas, salle de fitness et parking privé (17€/nuit).
Notre avis : nous avons aimé le concept « Suite Novotel », idéal pour les congressistes qui souhaitent être à proximité du lieu du congrès.

NOVOTEL LUXEMBOURG KIRCHBERG 4*

À partir de 255 € (170 € le week-end)
Le Novotel Luxembourg Kirchberg est le plus grand hôtel du quartier. Les 260 chambres sont spacieuses, contemporaines, et offrent tout le confort moderne.

Situation : à 500 mètres de l’ECCL, soit 5 minutes à pied, à 2,5 km du centre-ville, soit 10 minutes en taxi.
Services de l’hôtel : restaurant & bar N’Bistro, salle de fitness et parking privé (11,50€/nuit).
Notre avis : nous avons aimé les chambres spacieuses (27 m2 minimum) et confortables, la cuisine locale et internationale du N’Bistro, et l’emplacement privilégié au cœur du plateau du Kirchberg.

Centre-ville

LE ROYAL LUXEMBOURG 5*

À partir de 320 €
L’hôtel Le Royal est situé en plein cœur de la ville et à proximité du centre historique. Il fait partie de la collection d’hôtels de luxe The Leading Hotels of the World. Les 159 chambres aux couleurs vives et aux textures douces ont entièrement été rénovées en 2015.

Situation : à 2 km de l’ECCL, soit 10 minutes en navette UIA ou en taxi.
Services de l’hôtel : restaurant de cuisine gastronomique française La Pomme Cannelle, restaurant Amélys, Piano Bar, Club Santé (piscine intérieure chauffée, sauna, hammam, salle de fitness, solarium, massages et institut de beauté), parking privé (15-20€/nuit), navette gratuite pour l’aéroport et la gare sur demande.
Notre avis : nous avons aimé les chambres spacieuses (30 m2 minimum), le spa, le lobby élégant, le service impeccable et l’emplacement hyper central.

NOVOTEL LUXEMBOURG CENTRE 4*

À partir de 300 € (170 € le week-end)
L’hôtel Novotel Luxembourg Centre est situé à 10 minutes à pied de la vieille ville médiévale et de la gare ferroviaire. Les 150 chambres au design moderne et aux couleurs discrètes sont lumineuses et spacieuses (24 m2).

Situation : à 3,5 km de l’ECCL, soit 15 minutes en navette UIA ou en taxi.
Services de l’hôtel : restaurant & bar Red Square, salle de fitness.
Notre avis : nous avons aimé la décoration moderne et élégante du lobby et du bar, les chambres spacieuses et lumineuses et la proximité avec le centre-ville.

PARC BELAIR 4*

À partir de 205 € (140 € le week-end)
L’hôtel Parc Belair est situé dans un quartier résidentiel jouxtant le Parc de Merl et à moins de 15 minutes à pied du centre-ville. Les 58 chambres sont élégamment décorées et confortables.

Situation : à 3,5 km de l’ECCL, soit 15 minutes en navette UIA ou en taxi.
Services de l’hôtel : restaurant Le Bistrot, bar Le Mary’s, salle de fitness, sauna, parking privé (25€/nuit), navette sur demande pour l’aéroport (30 €) et la gare (10 €).
Notre avis : nous avons aimé l’environnement calme et paisible de l’hôtel, la décoration colorée et chaleureuse du bar et du lobby et la vue sur le parc de Merl depuis le restaurant du petit-déjeuner.

PARC PLAZA 3*SUP

À partir de 195 € (135 € le week-end)
L’hôtel Parc Plaza est situé à moins de 5 minutes à pied du centre-ville. Les 89 chambres sont spacieuses (21 m2 minimum) et fonctionnelles.

Situation : à 3 km de l’ECCL, soit 10 minutes en navette UIA ou en taxi.
Services de l’hôtel : restaurant Le Bec Fin, bar Le Bateau Ivre, salle de jeux de quilles, parking privé (25€/nuit), navette sur demande pour l’aéroport (30 €) et la gare (10 €).
Notre avis : nous avons aimé la proximité du centre-ville, le confort, le calme et la luminosité des chambres.

Quartier Dommeldange

DOUBLETREE BY HILTON LUXEMBOURG 4*

À partir de 180 € (120 € le week-end)

L’hôtel DoubleTree by Hilton est situé au nord de la ville, dans un cadre naturel offrant calme et tranquillité. Les 345 chambres ont récemment été rénovées dans un style contemporain.

Situation : à 4 km de l’ECCL, soit 15 minutes en navette UIA ou en taxi, à 5 km du centre-ville, soit 15 minutes en taxi.
Services de l’hôtel : restaurant & bar The Green, espace bien-être avec piscine intérieure, sauna et salle de fitness, parking gratuit, navette gratuite pour l’aéroport et la gare sur demande.
Notre avis : nous avons aimé l’accueil chaleureux et « gourmand », les chambres calmes et fonctionnelles et le cadre naturel verdoyant.

ALVISSE PARC HOTEL 4*

À partir de 135 €
Le Alvisse Parc Hotel est situé dans un environnement verdoyant et tranquille au nord de la ville. L’hôtel compte 325 chambres confortables et bien équipées.

Situation : à 4 km de l’ECCL, soit 15 minutes en navette UIA ou en taxi, et à 5 km du centre-ville, soit 15 minutes en taxi.
Services de l’hôtel : restaurant La Véranda, bar lounge, espace bien-être avec piscine intérieure, sauna, hammam, espace de repos et salle de fitness, parking gratuit.
Notre avis : nous avons aimé l’environnement relaxant, la piscine intérieure et le parking gratuit, idéal pour les congressistes venant en voiture.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Toute inscription reçue par l’Union Internationale des Avocats (UIA) et accompagnée du règlement intégral des frais correspondant aux manifestations choisies sera confirmée par écrit. Un numéro d’inscription sera attribué à chaque participant, qui sera demandé lors de l’enregistrement à l’ECCL,  pour la remise des documents concernant le congrès.

L’UIA et Destination Plus se réservent le droit, à tout moment et à leur entière discrétion, sans avoir à fournir de raison, d’annuler ou de reporter le congrès à une date ultérieure, de changer le lieu et/ou le programme du congrès, d’apporter des corrections ou des modifications aux informations publiées dans le programme du congrès et d’annuler toute invitation à participer au congrès.

Ni l’UIA, ni Destination Plus, ni aucun de leurs responsables, employés, agents, membres ou représentants, ne pourront être tenus pour responsables de toute perte ou dommage, de quelque nature que ce soit, subi (directement ou indirectement) par un congressiste, un accompagnant ou un tiers suite à une annulation, un changement, un report ou une modification.

Ni l’UIA, ni aucun de ses responsables, employés, agents, membres ou représentants ne pourront être tenus pour responsables de toute perte ou dommage, de quelque nature que ce soit, subi (directement ou indirectement) par un participant au congrès ou un accompagnant, sauf en cas de décès ou de lésions corporelles dus à une négligence grave de l’UIA.

Le rapport contractuel entre l’UIA et chaque participant (congressiste ou accompagnant) en relation avec le congrès est soumis à la loi française, à l’exclusion de tout autre droit. Les Tribunaux de Paris sont seuls compétents.

En ce qui concerne l’hébergement pour le congrès et les programmes touristiques proposés par Destination Plus, la relation contractuelle est établie directement entre Destination Plus et chaque participant. Cette relation est assujettie à la loi française, à l’exclusion de tout autre droit. Les Tribunaux de Paris sont seuls compétents.

FORMALITÉS
Il appartient au congressiste de s’assurer qu’il est en règle avec les formalités de police, de douane et de santé pour son voyage. Un congressiste qui ne pourrait participer au congrès, parce qu’il n’a pas pu embarquer sur un vol ou tout autre moyen de transport, faute de présenter les documents exigés (passeport, visa, certificat de vaccination…) ne pourrait prétendre à aucun remboursement.

CAS DE FORCE MAJEURE
On entend par cas de force majeure tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêcherait l’UIA, les participants, l’agence ou les prestataires de services impliqués dans l’organisation du congrès, d’exécuter tout ou partie des obligations prévues dans la présente convention. Il en sera notamment ainsi en matière de grève des moyens de transport, du personnel hôtelier, des aiguilleurs du ciel, d’insurrection, d’émeute et de prohibition quelconque édictée par les Autorités.

Il est expressément convenu qu’un cas de force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques. Parallèlement, chacune des parties supporte la charge de tous les frais qui lui incombent et qui résultent du cas de force majeure.

SANTÉ
L’UIA et Destination Plus déclinent toute responsabilité en cas de problème de santé pouvant entraîner des complications ou aggravations durant l’ensemble du séjour tel que : grossesse, problèmes cardio-vasculaires, toutes allergies, régimes alimentaires particuliers, les affections en cours de traitement non encore consolidées à la date du début du congrès, maladie psychique, mentale ou dépressive… (Liste non exhaustive).

CONDITIONS D’ANNULATION

ANNULATION D’UNE INSCRIPTION AU CONGRÈS / DE LA SOIRÉE DE GALA / DE L’EXCURSION GÉNÉRALE
Toute annulation fera l’objet d’une retenue de 20 % pour frais de dossier et devra parvenir par écrit à l’UIA avant le 30 septembre 2019. Il ne sera procédé à aucun remboursement pour une annulation reçue après cette date. Tous les remboursements seront effectués après le congrès.
Les participants s’étant acquittés du montant intégral des frais d’inscription et qui ne seraient pas en mesure d’assister personnellement au congrès peuvent se faire remplacer par un confrère et en informer l’UIA. Des frais de dossiers de 50 € seront facturés.

Lettres d’invitation
Si vous avez besoin d’une lettre d’invitation officielle afin d’obtenir un visa, merci de bien vouloir :
• Vous inscrirez au congrès et vous acquitter des frais d’inscription dès que possible et au plus tard le 31 août 2019, afin d’avoir suffisamment de temps pour obtenir un visa ;
• Demander votre lettre d’invitation avant le 30 septembre 2019. Les lettres d’invitation ne seront plus garanties après cette date.

Demandes de visa
Une fois que vous aurez votre lettre d’invitation, vous devrez effectuer votre demande de visa. Nous vous invitons à contacter l’ambassade ou le consulat du Luxembourg le plus proche dès que possible afin de déterminer où vous devez présenter votre demande et de vous renseigner sur les délais de traitement des demandes.

Remboursements en cas de refus de délivrance de visa

En cas de refus de délivrance de visa, vos frais d’inscription seront remboursés (moins 50 € de frais de dossier), à condition que vous ayez effectué votre demande avant le 31 août 2019. Afin que votre demande de remboursement soit examinée, merci de bien vouloir :

• Remettre l’avis de refus de visa à l’UIA avant le congrès ;
• Remettre une copie de votre formulaire de demande de visa (indiquant que vous avez effectué votre demande avant le 31 août 2019) avant le congrès.

Il ne sera procédé à aucun remboursement sans preuve de refus de visa, ou dans le cas où votre visa serait délivré après le congrès.

1. Les données à caractère personnel que vous nous communiquez sont traitées par l’Union Internationale des Avocats (services généraux, communication, développement et comptabilité mais dans ce dernier cas, les seules données de contact et comptables), ayant son siège social au 20 rue Drouot à 75009 Paris en France (Tel : +33 1 44 88 55 66 - Fax : +33 1 44 88 55 77 - privacy@uianet.org), responsable du traitement, ci-après l’UIA.

Vos données sont traitées conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et au règlement 2016/679 sur la protection des données :

• Les données qui sont nécessaires à l’exécution du contrat qui vous lie à l’UIA sont traitées pour les finalités suivantes :
i. en vue de la gestion de la clientèle ;
ii. en vue de l’émission, du recouvrement et de la vérification des factures;Ces données sont conservées 10 ans après l´achèvement de notre dernier contrat.

• Le cas échéant, vos données sont traitées dans la mesure nécessaire à la gestion de votre candidature :
i. visant à gagner un prix de l’UIA ;
Si votre candidature n’est pas retenue, elles sont effacées dans les 3 mois de l’issue du processus de sélection.

• Par ailleurs, en cochant la case dédiée à cette fin sur notre site et en nous fournissant vos données à caractère personnel, vous nous donnez votre consentement exprès pour traiter ces données en vue des finalités suivantes :

i. en vue de la communication des lettres d’information papier et électronique de l’UIA
ii. en vue de la réalisation d’opérations d’information ou de promotion sur les services de l’UIA
iii. en vue de réaliser des études de marché
iv. et en vue de vous proposer de nouvelles finalités

Lorsque le traitement est uniquement basé sur votre consentement, il vous est loisible de retirer votre consentement par demande écrite adressée à l’UIA, à tout moment, sans porter atteinte à la licéité des traitements effectués avant le retrait de ce consentement. Vos données sont conservées tant que vous ne nous faites pas part de ce souhait.

2. Vos données ne seront transmises à aucun autre destinataire que précisé ci-dessous et pour les finalités suivantes :
- aux autorités judiciaires et administratives, aux personnes et aux autres entités auxquelles un droit d’accès à ces données est accordé par les dispositions de la loi et de la réglementation
- aux entités publiques ou privées pour lesquelles la divulgation des données est nécessaire afin de répondre aux besoins de l’UIA en matière de comptabilité et d’administration, ainsi que pour respecter les obligations imposées par la loi et la réglementation fiscale et relative aux impôts, telles que les agences publiques, les cabinets comptables
- certains tiers, tels que les agences de voyage, avec lesquels nous coopérons dans le cadre de l’organisation de nos évènements et activités.
- certains tiers, tels que des sponsors ou partenaires d’événements, dans le cadre de partenariats et en vue de vous faire connaître leurs services ou produits, ce à quoi vous consentez expressément et ce à quoi vous pouvez opposer à tout moment
- au cabinet d’avocat et à l’huissier chargés s’il échet du recouvrement de nos factures en cas de non-paiement
- votre CV aux autorités subsidiantes, en vue de démarches d’homologations dans le cadre de la formation continue et de l’information des participants
- à nos sous-traitants chargés de l’infrastructure informatique, de notre programme de gestion, de la réalisation et la maintenance de notre site internet et extranet, dans la mesure nécessaire à l’exécution de leurs missions respectives

3. Moyennant demande écrite (y compris sous format électronique) datée et signée, adressée au responsable du traitement et la justification de votre identité vous pouvez obtenir de l’UIA une copie (y compris sous format électronique) gratuite – des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification ou l’effacement de celles qui seraient inexactes, incomplètes ou non pertinentes, ou la limitation du traitement dans un délai de 30 jours. Vous bénéficiez également d’un droit à la portabilité des données. Passé ce délai de 30 jours, vous pourrez considérer que la demande a été rejetée.
Vous pouvez, sur le pied de l’article 40-1 de la loi, définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

4. Si, à n'importe quel moment, vous pensez que nous ne respectons pas votre vie privée, veuillez nous adresser une lettre ou un courriel (privacy@uianet.org). Nous mettrons tout en œuvre pour déceler et corriger le problème. Si vous désirez de plus amples informations, ou si vous souhaitez introduire une réclamation, vous pouvez contacter la Commission nationale de l'informatique et des libertés : 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07 (FRANCE) - Tél. + 33 1 53 73 22 22 – www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil

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Accréditations

l'UIA a obtenu les accréditations suivantes :

  • Dans le cadre de la formation continue, l’UIA a obtenu pour les pays suivants :
    - Belgique : agrément de l’Ordre des Barreaux francophone et germanophone - O.B.F.G. (21 points)
    - Luxembourg : accréditation de l’Ordre des Avocats du Barreau de Luxembourg (18 points)
    - Roumanie : Union Nationale des Barreaux de Roumanie (15 points)
    - Italie : accréditation du Consiglio Nazionale Forense (9 points)