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66e congrès

DAKAR , SENEGAL

du 26 Octobre au 30 Octobre 2022

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  • 2022-10-26 08:30:00 2022-10-30 18:00:00 Europe/London 66e congrès DAKAR, SENEGAL UIA
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Présentation

 

CALENDRIER

Mercredi 26 octobre
● Cérémonie d’ouverture et déjeuner de bienvenue
● UIA Networking
● Forums régionaux

Jeudi 27 octobre
● Thème principal 1 : La gouvernance des ressources minières et énergétiques en Afrique et au-delà
● Sénat International des Barreaux / Forum des membres collectifs
● Séances de travail des commissions
● Soirée informelle

Vendredi 28 octobre
● Thème principal 2 : L’efficacité et la pertinence de nos systèmes judiciaires
● Séances de travail des commissions
● Soirée de gala

Samedi 29 octobre
● Séances de travail des commissions
● Cérémonie de clôture

Dimanche 30 octobre
● Excursion générale à la réserve de Bandia

Le congrès se tiendra au Centre International de Conférences Abdou Diouf (CICAD).

 

 

Les mots de...

  • Hervé Chemouli

    Président de l'UIA

    Cher confrères,
    Chers amis,

    Pour la première fois depuis 1927 date de sa création, notre association va tenir son congrès annuel en Afrique subsaharienne, à Dakar, capitale de la République du Sénégal située sur la presqu’île du Cap Vert, à l’intersection des cultures africaines et européennes.

    Le développement rapide de cette capitale est à l’image de l’énergie économique du continent africain.

    Les thèmes principaux de notre congrès en relation avec ce dynamisme, sont les suivants :

    - « La gouvernance des ressources minières et énergétiques en Afrique et au-delà », sujet d’une actualité particulièrement importante en cette période de transition énergétique ;
    - « L’efficacité et la pertinence des systèmes judiciaires » est également un thème de réflexion essentiel pour l’appréciation de nos modèles de société.

    En tant qu’avocats, nous sommes totalement impliqués dans le fonctionnement de nos systèmes judiciaires, la notion d’auxiliaire de justice est totalement dépassée. Nous sommes l’une des composantes essentielles du parcours judiciaire, à la fois acteur et observateur.

    Ce congrès est organisé grâce à la collaboration active et amicale de tout le barreau du Sénégal et de ses bâtonniers et membres du Conseil de l’Ordre.

    Ce congrès sera également sous le patronage de son Excellence Monsieur le Président de la République du Sénégal, Macky Sall.

    Tout a été mis en œuvre pour que ce congrès soit une fête et un succès.

    La cérémonie d’ouverture ainsi que les travaux scientifiques se dérouleront au centre international de conférences Abdou Diouf (CICAD). Il sera un magnifique écrin d’architecture moderne pour cet événement.

    Le dîner de gala aura lieu à l’hôtel Terrou-Bi au bord de l’océan, pour la soirée informelle une surprise musicale de taille vous sera réservée aux rythmes africains.

    Enfin, de nombreuses activités sociales seront organisées pour les congressistes et leurs accompagnants afin de leur permettre de découvrir Dakar et ses environs mais également l’artisanat, la cuisine, et la culture africaine.

    Ce congrès portera en lui les valeurs de notre association : le partage, la mixité, la culture, notre diversité et la sincère convivialité qui nous anime.

    Je vous attends nombreux à Dakar pour vibrer et se mettre en osmose avec ce continent africain, occasion unique qui vous est proposée, dans des conditions rendues exceptionnelles par la participation et la volonté de tous.

    Amicalement,

    Hervé Chemouli
    Président de l’UIA

  • Papa Laïty Ndiaye

    Président du 66e congrès

    L’UIA se devait, au regard de sa vocation pluriculturelle et multilingue, à près d’un siècle d’existence, d’effacer une anomalie, voire réparer une injustice, en posant enfin ses pénates en Afrique subsaharienne, le temps d’un congrès.

    C’est l’heureuse décision qu’a prise l’Assemblée générale, tenue le 8 novembre 2019 au Luxembourg, qui a désigné la République du Sénégal, son barreau et sa capitale pour accueillir ce qui devait être, en octobre 2021, le 65e congrès.

    Le fléau sanitaire mondial de la Covid-19 ayant, par la suite, confiné l’humanité pendant plusieurs mois, il a fallu se réajuster.

    Il est heureux que l’accalmie en cours, autorise les audaces, les espoirs, y compris celle et celui du congrès de Dakar.

    Dakar est une ville vivante et vibrante, pas seulement parce que le Général De Gaulle l’a reconnu, il y a 64 ans.

    Il s’agit en effet, d’une douceur que pourront savourer les congressistes et leurs accompagnants, que nous espérons nombreux et attentifs.

    Depuis plusieurs mois notre Barreau, son Bâtonnier et son Comité d’organisation s’emploient, en synergie avec le Président Hervé Chemouli et ses diligentes collaboratrices, à faire de ce 66e congrès, un événement positivement inoubliable.

    Dans cette entreprise, nous savons pouvoir compter sur le soutien de l’État du Sénégal et à sa tête le Président de la République, Monsieur Macky SALL qui, dès qu’il a reçu la visite du Président et de la délégation de l’UIA en octobre 2019, s’est dit disposé à adouber ce congrès.

    Depuis lors, nous le sentons très attentif aux préparatifs du congrès.

    Nous entendons donc offrir à nos hôtes ce que nous avons de meilleur, au plan scientifique, culturel, gastronomique etc.

    Nous mettrons, comme l’on dit généralement, les petits plats dans les grands et joindrons l’utile à l’agréable.

    Les congressistes et leurs accompagnants auront droit, en marge des travaux animés par des experts de tous horizons sur des sujets d’une brûlante actualité, à des visites de sites et monuments : Gorée et sa maison des esclaves, la Manufacture des Arts décoratifs de Thiès, le Monument de la Renaissance Africaine, le Musée des Civilisations Noires, la Réserve de Bandia...

    Bien recevoir, bien traiter nos hôtes, leur faire se sentir chez eux est inscrit dans notre ADN, c’est la fameuse TERANGA SÉNÉGALAISE.

    En outre, nous considérons comme d’immenses honneurs que notre pays ait été désigné pour accueillir ce congrès et que l’auteur de ces lignes en ait été désigné Président.

    Nous tâcherons de nous en montrer dignes, aussi dignes que l’ont été nos Lions de la Téranga qui ont remporté leur première coupe d’Afrique des Nations de Football en février, avant de se qualifier pour le Mondial du Qatar.

    Nous comptons surfer sur la même vague de succès et parions d’avance que l’UIA nous y aidera.

    DAL LEEN AK JAMM

    Monsieur le Bâtonnier Papa Laïty NDIAYE
    Président du 66e congrès de l’UIA

Comité organisateur

  • Comité organisateur

    Maître Sadel NDIAYE, Président SCP Ndiaye & Mbodji
    Maître Ndèye Khoudia TOUNKARA, Vice-Présidente SCP Tounkara & Associés
    Bâtonnier Ameth BA SCP Ba & Tandian
    Maître Papa Mouhamadou LO SCP Lo & Kamara
    Maître Awa DIEYE Étude Awa Dieye
    Maître Aboubacar FALL AF Legal
    Maître Mamadou SECK SCP Sow - Seck - Diagne & Associés
    Maître Christian FAYE SCP Christian Faye & Associés
    Maître Aly FALL SCP Wane & Fall
    Maître Betty NDIAYE SCP Augustin Senghor & Associés
    Maître El Hadji Malick DIOUF Cabinet Maître El Hadj Malick Diouf
    Maître Adama FALL Étude Samba Biteye
    Maître Léon Patrice SARR LPS L@w
    Maître Ousmane THIAM Étude Ousmane Thiam
    Maître Awa BA SCP Cissé & Ba
    Maître Ahmed SALL Cabinet d'avocats Ahmed Sall
    Maître Khadidiatou SEYE Étude Guédel Ndiaye & Associés
    Maître Nidal KAMAL LPS L@w
    Monsieur Cheikh Mouhamadou Bachir LO CMBL Law Firm
    Maître Ndèye Anta MBAYE Étude Me Abdou Dialy Kane
    Monsieur Abdoul Hamid NDIAYE Point focal de la Présidence de la République
    Madame Khadidiatou DIA Point focal du Ministère de la Justice

Lieu

  • CICAD

Programme

Filtrer

58 résultat(s)
  • 10:00 - 12:00

    Cérémonie d'ouverture

    CICAD Auditorium
  • 12:00 - 13:30

    Déjeuner de bienvenue 26 oct.

    CICAD
  • 14:30 - 15:30

    Assemblée Générale de l'UIA

    CICAD Salle ovale
  • 14:30 - 16:30

    UIA Networking

    CICAD
  • 15:30 - 16:30

    Forum des avocats asiatiques

    CICAD Salle 202
  • 15:30 - 16:30

    Forum des avocats africains

    CICAD Salle ovale
  • 15:30 - 16:30

    Forum des avocats des pays d’Europe centrale et orientale

    CICAD Salle 203
  • 15:30 - 16:30

    Forum des avocats latino-américains

    CICAD Salle 201
  • 15:30 - 16:30

    Forum des avocats arabophones

    CICAD Salle 205
  • 16:30 - 17:30

    Forum des avocats francophones

    CICAD Salle ovale
  • 16:30 - 17:30

    Forum des avocats germanophones

    CICAD Salle 202
  • 16:30 - 17:30

    Forum des avocats lusophones

    CICAD Salle 201
  • 16:30 - 17:30

    Forum de common law

    CICAD Salle 203
  • 16:30 - 17:30

    Forum des avocats hispanophones

    CICAD Salle 205
  • 9:30 - 11:00

    Session conjointe UIA-ABA

    CICAD Salle 204
  • 9:30 - 13:00

    Thème principal 1 : La gouvernance des ressources minières et énergétiques en Afrique et au-delà

    CICAD Salle ovale
  • 9:30 - 13:00

    Session spéciale « Les violences sexuelles dans les zones de conflit »

    CICAD Salle 205
  • 9:30 - 13:00

    Droit des contrats / Droit des technologies de l'information

    CICAD Salle 202
  • 9:30 - 13:00

    Droits de l'homme

    CICAD Salle 201
  • 11:30 - 13:00

    Session jeunes avocats

    CICAD Salle 204
  • 13:00 - 14:30

    Déjeuner 27 oct.

    CICAD
  • 14:30 - 16:30

    Droit international privé

    CICAD Salle 205
  • 14:30 - 16:30

    Entreprises et droits de l'homme

    CICAD Salle 201
  • 14:30 - 16:30

    Droit administratif et réglementaire

    CICAD Salle 203
  • 14:30 - 16:30

    Droit du travail

    CICAD Salle 202
  • 14:30 - 16:30

    Vie privée et droits de l'homme numérique

    CICAD Salle 204
  • 14:30 - 16:30

    Sénat international des barreaux / Forum des membres collectifs

    CICAD Salle ovale
  • 20:00 - -0:30

    Soirée informelle

    Cercle de l'Union
  • 9:30 - 11:00

    Le baromètre LegalTech UIA-LexisNexis – Résultats 2022

    CICAD Salle 203
  • 9:30 - 13:00

    Thème principal 2 : L'efficacité et la pertinence de nos systèmes judiciaires

    CICAD Salle ovale
  • 9:30 - 13:00

    Droit agroalimentaire / Droit médical / Droit des assurances

    CICAD Salle 201
  • 9:30 - 13:00

    Arbitrage international

    CICAD Salle 205
  • 9:30 - 13:00

    Droit des sociétés et fusions & acquisitions / Droit fiscal

    CICAD Salle 202
  • 9:30 - 13:00

    Droit de l'immigration et nationalité / Organisation internationale du patrimoine

    CICAD Salle de presse
  • 11:30 - 13:00

    Session du comité des femmes

    CICAD Salle 203
  • 13:00 - 14:30

    Déjeuner 28 oct.

    CICAD
  • 14:30 - 16:30

    Droit de la presse et des médias

    CICAD Salle 203
  • 14:30 - 16:30

    Droit de la mode / Propriété intellectuelle

    CICAD Salle 202
  • 14:30 - 16:30

    Investissements étrangers / Droits de l'homme

    CICAD Salle de presse
  • 14:30 - 16:30

    Droit agroalimentaire / Droit de l'environnement et du développement durable

    CICAD Salle 201
  • 14:30 - 16:30

    Droit et pratique du contentieux

    CICAD Salle 205
  • 14:30 - 16:30

    Session UIA-IROL

    CICAD Salle ovale
  • 20:00 - -0:30

    Dîner de gala

    Terrou-Bi 5*
  • 9:30 - 13:00

    Droit de la famille

    CICAD Salle 205
  • 9:30 - 13:00

    Arbitrage international / Droit OHADA

    CICAD Salle 201
  • 9:30 - 13:00

    Droit médical / Droits de l'homme

    CICAD Salle 203
  • 9:30 - 13:00

    Organisation des cabinets d'avocats / Avenir de l'avocat

    CICAD Salle de presse
  • 9:30 - 13:00

    Vente internationale de marchandises / Droit des transports

    CICAD Salle 202
  • 9:30 - 13:00

    Droit pénal / Droit immobilier

    CICAD Salle ovale
  • 13:00 - 14:30

    Déjeuner 29 oct.

    CICAD
  • 14:30 - 16:30

    Droit de l'art

    CICAD Salle de presse
  • 14:30 - 16:30

    Droit des biotechnologies

    CICAD Salle 203
  • 14:30 - 16:30

    Droit bancaire et financier

    CICAD Salle 202
  • 14:30 - 16:30

    Avocats & juristes d'entreprise

    CICAD Salle 201
  • 14:30 - 16:30

    Droit de la faillite

    CICAD Salle ovale
  • 16:30 - 18:00

    Cérémonie de clôture

    CICAD Auditorium
  • 18:00 - 19:00

    Cocktail de clôture

    CICAD
  • 9:30 - 16:30

    Excursion générale - réserve de Bandia

LIEU DU CONGRÈS

Centre international de conférences Abdou Diouf (CICAD)
Pôle urbain de Diamniadio
BP 4026 Dakar – Sénégal

ADRESSE DES ORGANISATEURS

Pour vous inscrire au congrès et pour tout renseignement sur l’UIA et/ ou le congrès, merci de contacter :
Union Internationale des Avocats
9 rue du Quatre-Septembre - 75002 Paris - France
T. +33 1 44 88 55 66
E. uiacentre@uianet.org 

Pour réserver votre hébergement, merci de contacter :
bnetwork
T. + 33 1 58 16 20 10
E. uiacongress@bnetwork.com
W. www.uiacongress.bnetwork.com

COMMENT S’INSCRIRE ?

Inscrivez-vous en ligne ou téléchargez le formulaire d'inscription dans l'onglet "Documents utiles". Votre inscription ne pourra être confirmée qu’après réception du paiement intégral des frais d’inscription.

(*) La liste est disponible sur le site Web de l’UIA : www.uianet.org, section « adhésion ».
(**) Cette inscription est uniquement réservée aux avocats de moins de 35 ans.

(***) Cette inscription est uniquement réservée aux juges, aux avocats d’État et aux professeurs de droit.
(****) Cette inscription est réservée aux étudiants de moins de 30 ans et ne donne pas accès à la soirée informelle.
(*****) L’inscription accompagnant ne donne pas accès aux sessions de travail.

Les frais d’inscription incluent* :
- La cérémonie d’ouverture et le déjeuner de bienvenue le 26 octobre
- Les forums par langue et par région le 26 octobre, sauf pour l’inscription accompagnant
- Les réunions de travail (thèmes principaux, sessions des commissions et sessions spéciales) les 27, 28 et 29 octobre, sauf pour l’inscription accompagnant
- Les déjeuners et pauses café les 27, 28 et 29 octobre
- La soirée informelle le 27 octobre, sauf pour l’inscription étudiant en droit
- La cérémonie et le cocktail de clôture le 29 octobre
- La mallette du congrès, sauf pour l’inscription accompagnant
- L’accès à la zone d’exposition

* Prestations différentes dans le cas d’une inscription journalière ou accompagnant.

Aucune personne exerçant la profession d’avocat ne peut être inscrite au congrès comme accompagnant. Les accompagnants ne peuvent pas assister aux sessions scientifiques. Pour pouvoir participer aux activités sociales, les accompagnants doivent s’inscrire et s’acquitter des frais d’inscription correspondants. Ils reçoivent un badge spécial.

MODES DE PAIEMENT

Les droits d’inscription au congrès, à la soirée de gala et à l’excursion générale, payables uniquement en Euros, doivent être réglés :

1 - Par carte de crédit (VISA ou MASTERCARD)
2 - Par virement bancaire SWIFT, en précisant sur l’ordre de virement la mention « sans frais pour le destinataire » en faveur de l’Union Internationale des Avocats et en indiquant vos nom et prénom ainsi que la mention « 66e congrès Dakar ».

Titulaire du compte :
Union Internationale des Avocats
Société Générale - 91 avenue des Champs Elysées
75116 Paris - France
BIC/SWIFT : SOGE FRPPXXX
IBAN : FR76 3000 3033 9200 0503 4165 164

ACCÈS AUX PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE

Certains lieux peuvent présenter un accès peu facile pour les personnes à mobilité réduite. Nous remercions les participants ayant besoin d’une attention particulière de bien vouloir le signaler dans le formulaire d’inscription dans la section prévue à cet effet.

DÉJEUNERS

Les déjeuners ont été organisés de manière à ce que vous ayez amplement le temps de rencontrer amis et confrères. Ils seront servis au CICAD. Vous pourrez y accéder sur présentation de votre badge et moyennant réservation préalable sur votre formulaire d’inscription.

LISTE DES PARTICIPANTS AU CONGRÈS

Une fois inscrit au congrès, vous pouvez à tout moment consulter la liste et les coordonnées des participants sur dakar.uianet.org.

RAPPORTS DU CONGRÈS

Les rapports reçus sous forme électronique seront accessibles sur dakar.uianet.org, pour tous les participants inscrits au congrès ayant réglé leurs frais d’inscription, une fois connectés à leur espace personnel.

ACCRÉDITATION

En se connectant à son espace personnel sur le site Web de l’UIA, www. uianet.org, chaque participant pourra télécharger, à la fin du congrès, un certificat de participation, qui pourra être utilisé pour obtenir des points dans le cadre de la formation continue. À cette fin, l’UIA a entrepris des démarches auprès des différents centres d’homologation et/ou d’accréditation dans plusieurs pays. Pour plus d’information, merci de contacter l’UIA.

MODIFICATIONS ET ADJONCTIONS

Certains noms et certaines réunions ou activités ne figurent pas dans ce programme faute de nous avoir été confirmés dans les délais impartis. Nous vous invitons à consulter régulièrement le site Web de l’UIA, section du congrès de Dakar, pour prendre connaissance des modifications et adjonctions apportées à ce programme. Le programme final, incluant toutes les mises à jour et informations pratiques, sera remis aux participants sur place.

INTERPRÉTATION SIMULTANÉE

Le tableau ci-dessous résume les réunions pour lesquelles une traduction simultanée est organisée à ce jour. À votre arrivée au congrès, veuillez consulter le programme final pour vérifier si la traduction simultanée est proposée dans d’autres langues ou pour d’autres réunions.

BIENVENUE À DAKAR !

Pour la première fois depuis 1927 date de sa création, l’UIA va tenir son congrès annuel en Afrique subsaharienne, à Dakar, capitale de la République du Sénégal.

Située à l’extrémité ouest du continent africain et face à l’océan Atlantique, Dakar se déploie, dans des contrastes saisissants, entre modernité et authenticité. Ses marchés animés, sa vie nocturne, ses îles paisibles juste au large, ses sites chargés d’histoire et ses authentiques villages de pêcheurs forment un kaléidoscope surprenant. Vivante et chaleureuse, Dakar est une ville captivante qui ne cesse de se réinventer. 

HÉBERGEMENT

Les hôtels sélectionnés par l’UIA sont situés à Dakar, à une trentaine de kilomètres du CICAD (lieu du congrès). Vous pouvez effectuer votre réservation en ligne sur :
www.uiacongress.bnetwork.com

 

Des navettes entre les hôtels du congrès et le CICAD seront disponibles pendant la durée du congrès. Les horaires seront communiqués dans le programme final.

Les tarifs que nous vous proposons sont des tarifs spécialement négociés pour le congrès de l’UIA. Le petit-déjeuner est inclus dans le prix de la chambre de tous les hôtels proposés.

En raison de la forte demande, les hôtels se remplissent très rapidement à Dakar. Compte tenu du nombre limité de chambres et du fait que les tarifs préférentiels ne peuvent être garantis au-delà du nombre de chambres réservées pour l’UIA, nous vous recommandons de procéder à votre réservation d’hôtel dès que possible !

FORMALITÉS D’ENTRÉE

Veuillez consulter le site de l’aéroport international Blaise Diagne de Dakar pour vérifier si votre pays figure sur la liste des pays exemptés de visa d’entrée au Sénégal ou si vous devez, le cas échéant, obtenir un visa auprès des ambassades ou des consulats sénégalais de votre pays de résidence :

https://www.aeroport-dakar.com/fr/visa_senegal.php

Nous encourageons vivement les participants nécessitant un visa à présenter leur demande de visa le plus tôt possible.

SITUATION SANITAIRE

Au Sénégal, les statistiques quotidiennes sur l’évolution du Covid-19 communiquées par le Ministère de la Santé et de l’Action sociale montrent un très faible nombre de cas et peuvent être consultées sur le site web du ministère : https://www.sante.gouv.sn/taxonomy/term/14
Compte tenu de cette situation sanitaire rassurante, de nombreuses manifestations internationales se déroulent régulièrement au Sénégal.

Depuis le 29 mars 2022, les voyageurs sont autorisés à entrer au Sénégal sur présentation :
• soit d’un certificat de vaccination contre le Covid attestant d’un schéma vaccinal complet ;
• soit d’un test PCR négatif de moins de 72 heures.
Ces dispositions sont susceptibles d’évoluer. Il est ainsi fortement recommandé de vérifier avant tout voyage vers le Sénégal les conditions qui s’appliquent auprès de la compagnie aérienne.

SE DÉPLACER

Le CICAD (lieu du congrès) est situé à une trentaine de kilomètres du centre de Dakar. Il faut compter 40-50 minutes de transfert en fonction du trafic.

L’UIA met à votre disposition un service d’accueil et de navettes depuis l’aéroport (transferts arrivées). Les 25 et 26 octobre, des agents d’accueil seront à disposition au niveau de l’aéroport international Blaise Diagne pour accueillir, renseigner et orienter les participants vers les navettes.

Du 26 au 29 octobre, un service gratuit de transport sera disponible pour assurer les différents déplacements entre les hôtels et les sites du congrès (CICAD) et des soirées (Cercle de l’Union, Hôtel Terrou-Bi).

TENUES VESTIMENTAIRES

Au mois d’octobre à Dakar, les températures moyennes s’échelonnent de 25° à 30°. Il est recommandé de porter des vêtements légers pendant la durée du congrès. Au CICAD, toutes les salles sont climatisées.

Tenues pour les différentes activités sociales :
> Cérémonie d’ouverture : tenue de ville
> Soirée informelle : tenue décontractée élégante
> Soirée de gala : tenue de soirée
> Excursion générale : tenue décontractée

CONDITIONS GÉNÉRALES

Toute inscription reçue par l’Union Internationale des Avocats (UIA) et accompagnée du règlement intégral des frais correspondant aux manifestations choisies sera confirmée par écrit. Un numéro d’inscription sera attribué à chaque participant, qui sera demandé lors de l’enregistrement au CICAD, pour la remise des documents concernant le congrès.

L’UIA se réserve le droit, à tout moment et à son entière discrétion, sans avoir à fournir de raison, d’annuler ou de reporter le congrès à une date ultérieure, de changer le lieu et/ou le programme du congrès, d’apporter des corrections ou des modifications aux informations publiées dans le programme du congrès et d’annuler toute invitation à participer au congrès.

Ni l’UIA, ni aucun de ses responsables, employés, agents, membres ou représentants, ne pourront être tenus pour responsables de toute perte ou dommage, de quelque nature que ce soit, subi (directement ou indirectement) par un congressiste, un accompagnant ou un tiers suite à une annulation, un changement, un report ou une modification.

Ni l’UIA, ni aucun de ses responsables, employés, agents, membres ou représentants ne pourront être tenus pour responsables de toute perte ou dommage, de quelque nature que ce soit, subi (directement ou indirectement) par un participant au congrès ou un accompagnant, sauf en cas de décès ou de lésions corporelles dus à une négligence grave de l’UIA.

Le rapport contractuel entre l’UIA et chaque participant (congressiste ou accompagnant) en relation avec le congrès est soumis à la loi française, à l’exclusion de tout autre droit. Les Tribunaux de Paris sont seuls compétents.

En ce qui concerne l’hébergement pour le congrès, la relation contractuelle est établie directement entre bnetwork et chaque participant.

Formalités
Il appartient au congressiste de s’assurer qu’il est en règle avec les formalités de police, de douane et de santé pour son voyage. Un congressiste qui ne pourrait participer au congrès, parce qu’il n’a pas pu embarquer sur un vol ou tout autre moyen de transport, faute de présenter les documents exigés (passeport, visa, certificat de vaccination…) ne pourrait prétendre à aucun remboursement.

Cas de force majeure
On entend par cas de force majeure tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêcherait l’UIA, les participants, l’agence ou les prestataires de services impliqués dans l’organisation du congrès, d’exécuter tout ou partie des obligations prévues dans la présente convention. Il en sera notamment ainsi en matière de grève des moyens de transport, du personnel hôtelier, des aiguilleurs du ciel, d’insurrection, d’émeute et de prohibition quelconque édictée par les Autorités.
Il est expressément convenu qu’un cas de force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques. Parallèlement, chacune des parties supporte la charge de tous les frais qui lui incombent et qui résultent du cas de force majeure.

Santé
L’UIA décline toute responsabilité en cas de problème de santé pouvant entraîner des complications ou aggravations durant l’ensemble du séjour tel que : grossesse, problèmes cardio-vasculaires, toutes allergies, régimes alimentaires particuliers, les affections en cours de traitement non encore consolidées à la date du début du congrès, maladie psychique, mentale ou dépressive… (Liste non exhaustive).

CONDITIONS D’ANNULATION

Annulation d’une inscription au congrès / de la soirée de gala / de l’excursion générale
Toute annulation fera l’objet d’une retenue de 20 % pour frais de dossier et devra parvenir par écrit à l’UIA avant le 30 septembre 2022. Il ne sera procédé à aucun remboursement pour une annulation reçue après cette date. Tous les remboursements seront effectués après le congrès.
Les participants s’étant acquittés du montant intégral des frais d’inscription et qui ne seraient pas en mesure d’assister personnellement au congrès peuvent se faire remplacer par un confrère et en informer l’UIA. Des frais de dossiers de 50 € seront facturés.

COVID-19
Pour toute annulation de participation présentielle après le 30 septembre 2022, un avoir ou un remboursement complet des frais d’inscription seront proposés dans les cas suivants :

  • en cas de test positif au Covid-19 dans les 14 jours précédant le congrès (un certificat médical ou une preuve de résultat de test positif seront exigés) ;
  • fermeture des frontières par les autorités sénégalaises ou par les autorités du pays de résidence ;
  • confinement dans le pays de résidence.

Pour tout autre motif, les conditions d’annulation standard s’appliqueront.

Si le congrès présentiel doit être annulé pour des raisons liées à la pandémie de Covid-19, les participants pourront demander un avoir ou un remboursement complet de leurs frais d'inscription.
Si une alternative virtuelle est proposée, une partie du montant payé pour le congrès présentiel pourra être utilisée pour le congrès virtuel. Le montant restant pourra être reporté sur un autre événement UIA ou remboursé.

Lettres d’invitation
Si vous avez besoin d’une lettre d’invitation officielle afin d’obtenir un visa, merci de bien vouloir :

  • Vous inscrirez au congrès et vous acquitter des frais d’inscription dès que possible et au plus tard le 31 août 2022, afin d’avoir suffisamment de temps pour obtenir un visa ;
  • Demander votre lettre d’invitation avant le 30 septembre 2022. Les lettres d’invitation ne seront plus garanties après cette date.

 

Demandes de visa
Une fois que vous aurez votre lettre d’invitation, vous devrez effectuer votre demande de visa. Nous vous invitons à contacter l’ambassade ou le consulat du Sénégal le plus proche dès que possible afin de déterminer où vous devez présenter votre demande et de vous renseigner sur les délais de traitement des demandes.

Remboursements en cas de refus de délivrance de visa
En cas de refus de délivrance de visa, vos frais d’inscription seront remboursés (moins 50 € de frais de dossier), à condition que vous ayez effectué votre demande avant le 31 août 2022.
Afin que votre demande de remboursement soit examinée, merci de bien vouloir :

  • Remettre l’avis de refus de visa à l’UIA avant le congrès ;
  • Remettre une copie de votre formulaire de demande de visa (indiquant que vous avez effectué votre demande avant le 31 août 2022) avant le congrès.

Il ne sera procédé à aucun remboursement sans preuve de refus de visa, ou dans le cas où votre visa serait délivré après le congrès.

Assurance assistance / rapatriement (par vos soins)
Dans le cadre de votre participation au congrès, nous vous conseillons de souscrire une assurance vous couvrant en cas d’hospitalisation, ou de frais médicaux.
À titre indicatif, une assurance peut être incluse si vous réglez par carte de crédit (à vérifier auprès de votre banque pour connaître le détail de la prise en charge).
L’UIA se dégage de toute responsabilité au cas où des congressistes n’auraient pas souscrit cette assurance.

1. Les données à caractère personnel que vous nous communiquez sont traitées par l’Union Internationale des Avocats (services généraux, communication, développement et comptabilité mais dans ce dernier cas, les seules données de contact et comptables), ayant son siège social au 9 rue du Quatre-Septembre, 75002 Paris, France (Tel : +33 1 44 88 55 66 - Fax : +33 1 44 88 55 77 - privacy@uianet.org), responsable du traitement, ci-après l’UIA.

Vos données sont traitées conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et au règlement 2016/679 sur la protection des données :

• Les données qui sont nécessaires à l’exécution du contrat qui vous lie à l’UIA sont traitées pour les finalités suivantes :
i. en vue de la gestion de la clientèle ;
ii. en vue de l’émission, du recouvrement et de la vérification des factures.
Ces données sont conservées 10 ans après l´achèvement de notre dernier contrat.

2. Vos données ne seront transmises à aucun autre destinataire que précisé ci-dessous et pour les finalités suivantes :
- aux autorités judiciaires et administratives, aux personnes et aux autres entités auxquelles un droit d’accès à ces données est accordé par les dispositions de la loi et de la réglementation ;
- aux entités publiques ou privées pour lesquelles la divulgation des données est nécessaire afin de répondre aux besoins de l’UIA en matière de comptabilité et d’administration, ainsi que pour respecter les obligations imposées par la loi et la réglementation fiscale et relative aux impôts, telles que les agences publiques, les cabinets comptables ;
- certains tiers, tels que les agences de voyage, avec lesquels nous coopérons dans le cadre de l’organisation de nos évènements et activités ;
- certains tiers, tels que des sponsors ou partenaires d’événements, dans le cadre de partenariats et en vue de vous faire connaître leurs services ou produits, ce à quoi vous consentez expressément et ce à quoi vous pouvez opposer à tout moment ;
- au cabinet d’avocat et à l’huissier chargés s’il échet du recouvrement de nos factures en cas de non-paiement ;
- votre CV aux autorités subsidiantes, en vue de démarches d’homologations dans le cadre de la formation continue et de l’information des participants ;
- à nos sous-traitants chargés de l’infrastructure informatique, de notre programme de gestion, de la réalisation et la maintenance de notre site internet et extranet, dans la mesure nécessaire à l’exécution de leurs missions respectives.

3. Moyennant demande écrite (y compris sous format électronique) datée et signée, adressée au responsable du traitement et la justification de votre identité vous pouvez obtenir de l’UIA une copie (y compris sous format électronique) gratuite – des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification ou l’effacement de celles qui seraient inexactes, incomplètes ou non pertinentes, ou la limitation du traitement dans un délai de 30 jours. Vous bénéficiez également d’un droit à la portabilité des données. Passé ce délai de 30 jours, vous pourrez considérer que la demande a été rejetée. Vous pouvez, sur le pied de l’article 40-1 de la loi, définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

4.  Si, à n'importe quel moment, vous pensez que nous ne respectons pas votre vie privée, veuillez nous adresser une lettre ou un courriel (privacy@uianet.org). Nous mettrons tout en œuvre pour déceler et corriger le problème. Si vous désirez de plus amples informations, ou si vous souhaitez introduire une réclamation, vous pouvez contacter la Commission nationale de l'informatique et des libertés : 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris CEDEX 07 (France) - Tél. + 33 1 53 73 22 22 - www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil

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Accréditations

l'UIA a obtenu les accréditations suivantes :

  • Dans le cadre de la formation continue, l’UIA a obtenu pour les pays suivants :
    - Belgique : agrément de l’Ordre des Barreaux francophone et germanophone - O.B.F.G. (18 points)
    - Italie: agrément du Consiglio Nazionale Forense - CNF (12 points)
    - Luxembourg : agrémént de l'Ordre des Avocats du Barreau de Luxembourg (15 points)